Mentions légales

Conditions générales de vente de la marque ensemble.

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les ventes  de produit sur le site internet www.we-are-ensemble.com (ci-après « le Site »).  Pour l'application des présentes, il est convenu que la société éditant le site sera dénommée " Nous " ou " Vendeur " et les personnes ayant validé une commande de vente seront alors dénommés " Clients ".  Les présentes Conditions Générales de Vente sont systématiquement accessibles sur le présent Site par les Clients au moment de l'enregistrement de la commande. Régies par l'article L. 441-6 du code de commerce et conformément à l'article L.111-1 du code de la consommation, les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations du Site et des Clients (ensemble « les Parties », individuellement « la Partie ») aux différents contrats proposés sur le Site. Par le seul fait de valider sa commande sur le Site, le Client déclare avoir lu, compris et accepté sans réserves les termes de ladite commande ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. Les Conditions Générales de Vente ne sont valables qu'en langue française. Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables dans leurs termes au jour de la souscription selon leur rédaction sur présente sur le Site. Elles pourront cependant faire l'objet de modifications.

Article 1 - Présentation de la société

Le Site est édité par l'EIRL BERTOLA ENSEMBLE EIRL dont le siège social est situé au 72, rue d'Hautpoul à Paris (75019), inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 840 338 271.

Article 2 - Capacité juridique

Les Clients déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter.

Article 3 - Zone géographique

Les produits et services sont proposés uniquement en France métropolitaine.

Article 4 - Accès au service

Le services du Site sont normalement accessibles aux Clients 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 toute l'année sauf en cas d'interruption volontaire ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou de force majeure. La Société étant de fait, par son activité, tenue à une obligation de moyen, elle ne pourra être tenue responsable de tout préjudice quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site.

Article 5 - Tarifs des services et produits en vente sur le site

Les prix de vente des produits présents sur le site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de la validation de la commande. Les prix de vente des produits peuvent être modifiés à tout moment par le Vendeur. Le client sera averti de cette modification avant toute commande. Les prix de vente des produits du site ne comprennent pas les frais d’expédition. Le coût supplémentaire de la livraison est détaillé avant la validation de la commande par le Client.

Article 6 - Caractéristiques – Conformités des produits

Le Vendeur est susceptible de modifier à tout moment le nombre et la nature des produits disponibles à la vente sur son site Internet, ce qui n’aura aucune incidence sur les commandes préalablement passées par Le Client. Le Client a la possibilité, préalablement à sa commande, de prendre connaissance, sur le Site, des caractéristiques essentielles des produits qu’il a l’intention d’acquérir.

Article 7 - Disponibilité

Les réductions, les avantages et les offres proposées au client sont valables uniquement lorsqu’elles sont annoncées sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. Si un (ou plusieurs) produit est indisponible après la finalisation de la commande, le Client sera prévenu par email. Le montant total de sa Commande sera ainsi recalculé et le Client sera débité du nouveau montant, diminué des produits manquants, ou remboursé partiellement sans l’hypothèse où le prélèvement aurait déjà été effectué. Dans le cas où l’intégralité de la commande serait en rupture de stock, le Client sera également prévenu par mail et ne sera pas débité ou remboursé. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable d’un éventuel préjudice subi par Le Client, ni tenu à aucun dommages-intérêts.

Article 8 - Commandes

Dès l’instant où le Client valide définitivement sa commande en cliquant sur « Valider », il doit cocher et donc accepter en connaissance de cause le contenu, les modalités de livraison et les conditions de la Commande en cause et surtout les présentes Conditions Générales de Vente, les tarifs, quantités, descriptions, caractéristiques, volumes et délais de livraison des produits commandés par Le Client sur le Site. Le Vendeur accusera réception de cette commande en envoyant un email au Client à l’origine de cette commande. De plus, Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de mettre en attente l’exécution d’une Commande ou de sa livraison, peu importe sa nature et l’étape de son exécution, dans le cadre d’une incapacité à prélever le compte bancaire du Client pour sa commande ou toute somme due par ce client ou si un incident de paiement se produit, ou encore en cas de fraude et de tentative de fraude relative à l’utilisation du Site, y compris lors de commandes préalables. Enfin, si l’adresse email renseignée par le Client lors de son inscription est erronée, et si le Client n’a pas reçu le mail de confirmation de Commande envoyé systématiquement par le Vendeur, la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée. La vente sera alors considérée comme définitive, sauf si le Vendeur prends délibérément la décision de l’annuler, par exemple en cas de rupture de stock des produits commandés. Le Client pourra toutefois exercer son droit de rétractation dans un délai de 14 jours suivant le jour de la commande.

Article 9 - Paiements

Les règlements sont effectués en euros. Le paiement des achats doit s'effectuer immédiatement après la commande et ne peut s’effectuer qu’avec une carte de paiement bancaire.

Le Client garantit au Vendeur son consentement et autorise le Vendeur à utiliser la carte de paiement renseignée sur le Site pour le règlement de sa commande. Il affirme également que le moyen de paiement utilisé donne légalement accès à des fonds suffisants pour payer intégralement sa commande sur le Site, qui ne pourra aucunement être tenue pour responsable d’un quelconque usage frauduleux de la carte bancaire utilisée. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de mettre en attente l’exécution d’une Commande ou de sa livraison, peu importe sa nature et l’étape de son exécution, dans le cadre d’une incapacité à prélever le compte bancaire du Client pour sa commande ou toute somme due par ce client ou si un incident de paiement se produit, ou encore en cas de fraude et de tentative de fraude relative à l’utilisation du Site, y compris lors de commandes préalables.

Pour toute somme impayée après un délai de dix jours suivant la date de paiement supposé ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement, seront appliquées des pénalités équivalentes au taux d’intérêt légal en vigueur majoré de cinq points, venant s’ajouter de plein droit aux montants impayés. L’expédition d’une nouvelle commande est susceptible d’être mise en attente en cas de retard de paiement d’un achat préalable.

Chaque paiement sera effectué par une procédure sécurisée de cryptage des données afin qu’aucune donnée ou information transmise par Le Client ne soit divulguée ou utilisée par des tiers. Si le client veut conserver les détails bancaires concernant sa transaction, il devra par lui-même sauvegarder et son certificat de paiement.

Article 10 - Livraison des commandes

1. Le service d'envoi couvre uniquement la zone géographique déterminée à l'Article « zone géographique », c'est-à-dire la France métropolitaine. En l'état, le Vendeur n'est pas en capacité de livrer d'autres régions que celle mentionnée ci-avant.

2. Les produits commandés seront livrés aux Clients à l'adresse renseignée dans le formulaire de renseignement « Mon Compte » rempli par le Client lors de son inscription. Il appartient au Client de fournir toutes les informations nécessaires pour le bon déroulement de la livraison. En cas de changement d'adresse, il appartient au Client de le notifier avant de passer commande en modifiant ses coordonnées sur le formulaire de renseignement « Mon compte ».

3. Les délais de livraison affichés sur le site sont des délais approximatifs, basés sur les délais moyens de traitement et de livraison constatés par Colissimo/Mondial Relay. Dans le cas où la commande serait renvoyée au Vendeur, aucune livraison ne sera ré-effectuée.

Article 12 - Retour des produits

1. Droit de rétractation 

Vous avez le droit légalement de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours à compter de la réception des biens objets de votre commande, par vous ou par un tiers désigné par vous. 

 Le présent droit de rétractation est limité à vos achats sur le Site, et non dans des points de vente physiques.

 Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté par e-mail à bonjour@we-are-ensemble.com.
 
Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours. Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.

Vous devez renvoyer le produit dans son état original, et vous êtes responsable de dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement desdits produits.


2. Effets
En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) à l’exception des frais de renvoi du bien, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

3. Exception

L’exercice du droit de rétractation est exclu pour les biens cosmétiques qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé tels que les baumes à lèvres, les crèmes de soin, les savons etc.

 

Article 13 - Garantie

Vous bénéficiez des garanties légales détaillées dans l'encadré ci-dessous.

 

Garanties légales

Nous sommes tenus des défauts de conformité du bien conformément aux articles L. 217-4 (et suivants) du Code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue, dans les conditions prévues  aux articles 1641 (et suivants) du Code civil.

•             Garantie légale de conformité

Vous bénéficiez d'un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir sur le fondement de la garantie légale.

En cas de défaut de conformité, vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, conformément à l'article L. 217-9 du Code de la consommation. Nous pouvons cependant choisir de ne pas procéder selon votre choix si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur des biens ou de l'importance du défaut.

Si la réparation ou le remplacement du bien sont impossibles, vous pouvez choisir entre la restitution d'une partie du prix ou la résiliation du contrat, conformément à l'article L. 217-10 du Code de la Consommation.

Durant les 24 mois suivant la délivrance des biens objets de votre commande, vous êtes dispensés de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité.

•             Garantie contre les défauts de la chose vendue

Vous pouvez également exercer la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue telle que prévue par l'article 1641 du Code civil

Dans cette hypothèse, vous  pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.

 

 La durée de la garantie légale de conformité peut dans certains cas être incompatible avec la nature des produits commandés notamment lorsqu'il s'agit de denrées périssables ou rapidement utilisables (type savon, gel douche etc.).

Pour toutes demandes de garantie, merci de contacter bonjour@we-are-ensemble.com .

Si les produits livrés présentent des malfaçons évidentes, défauts de fabrication ou de dommage en transit, merci de nous signaler ces défauts immédiatement ou de le signaler au transporteur. Le non-signalement desdits défauts ne vous prive pas du bénéfice des garanties légales.

 

Article 14 - Propriété intellectuelle

Le contenu du Site  est protégé par les droits d’auteur et demeure la propriété du Vendeur. Toute reproduction totale ou partielle du contenu est strictement interdite.

Article 15 - Signature et preuve

Le Client reconnaît la validité et la force probante des échanges et enregistrements électroniques conservés par le Vendeur et admet que ces éléments reçoivent la même force probante qu'un écrit signé de manière manuscrite en vertu de la Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relative à la signature électronique.

Article 16 - Désactivation du compte client

En cas de non-respect des obligations découlant de l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, d'incidents de paiement du prix d'une commande, de délivrance d'informations erronées à la création du compte ou d'actes susceptibles de nuire aux intérêts du Vendeur, le Vendeur se réserve le droit de suspendre l'accès aux services proposés sur le Site ou, en fonction de la gravité des actes, de résilier le compte du Membre sans que des dommages et intérêts puissent être réclamés. La société se réserve également le droit de refuser de contracter avec un Client ayant été exclu ou sanctionné pour de tels agissements.

Article 17 - Service client

Pour toute information ou question, la FAQ est disponible sur le Site et le SAV disponible à bonjour@we-are-ensemble.com .

Article 19 - Responsabilité

Le Vendeur ne saurait voir sa responsabilité recherchée en cas de dommages corporels ou/et immatériels et/ou matériels pouvant résulter de l’utilisation des produits présents sur le site dont elle n’est pas le fabricant, qui sont diffusés sous la seule responsabilité de leurs fabricants, et qui sont utilisés sous la seule responsabilité du Client. De même, sa responsabilité ne pourra aucunement être recherchée en cas de conflit entre le Client et un site ou une marque partenaire. La responsabilité du Vendeur u titre des obligations des présentes Conditions Générales de Vente ne saurait être engagée pour des pertes indirectes qui se produisent suite à la perte ou au dommage principal, par exemple à des pertes de bénéfices ou pertes d'opportunités ; ou suite au manquement à assurer la livraison des marchandises ou à satisfaire l'une ou l'autre de nos obligations aux présentes lorsque ledit manquement est dû à un événement relevant de la force majeure tel que définie par les juridictions françaises ou à tout autre évènement qui n’a pas été raisonnablement sous le contrôle exclusif du Vendeur. La responsabilité totale du Vendeur en ce qui concerne toute perte ou dommage survenant en relation avec ce contrat se limitera au prix total de votre commande. Les informations permettant au Client de s'identifier, telles que l'identifiant et le mot de passe, sont personnelles et confidentielles. Ces informations ne peuvent faire l'objet de modification que sur initiative du Client ou du Vendeur notamment en cas d'oubli du mot de passe. Le Client est seul responsable de l'utilisation de ses éléments d'identification, il est tenu de les garder secrets. Toute divulgation de sa part ne saurait en aucun cas être reprochée au Vendeur. Toute commande effectuée à l'aide des identifiant et mot de passe du Client est réputée être passée par ce dernier. Le Vendeur ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages occasionnés par la divulgation de ces données personnelles et confidentielles par le Client et donc de l'utilisation de ces données par un tiers. Le Vendeur ne pourra en tout état de cause voir sa responsabilité recherchée pour tout dommage de quelque nature qu'il soit, notamment du fait de l'utilisation des services souscrit, une atteinte à la réputation, à l'image, ou une perte de données qui pourraient survenir du fait de l'utilisation des services proposés par le Site.

Article 20 - « Informatique et libertés »

Les informations et données collectées par le Vendeur lors de toute commande du Client sont nécessaires pour la gestion des commandes et aux relations commerciales. Conformément à la loi applicable en vigueur le Client dispose des droits d'opposition, de droits d'accès et de droits de rectification des données le concernant. Le Client peut exiger que soient modifiés, complétés, clarifiés ou effacés les renseignements le concernant qui sont erronés, périmés ou incomplets ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication sont interdites. Pour faire valoir ce droit il suffit au Client de nous écrire sur notre page internet « NOUS CONTACTER ». Nous nous réservons le droit d'utiliser les statistiques fournies par les formulaires de renseignement que les Clients auront complétés dans le but d'optimiser notre service et celui de nos partenaires.

Article 21 - Modifications des conditions générales

Le Vendeur se réserve le droit de modifier en tout état de cause les présentes Conditions Générales de Vente. Ces modifications entrent en vigueur immédiatement et s'appliquent aux commandes passées en date du 23/07/2018 sans effet rétroactif.

Article 22 - Communication entre le client et le Vendeur

En devenant utilisateur du site Internet, le Client reconnait que les échanges entre lui et le Vendeur seront principalement électroniques (par email), sauf cas particuliers. Notamment le Client accepte expressément que les factures lui soient transmises par email. Il est entendu entre les parties que le choix de mode d’échange vaut convention sur la preuve au sens de l’article 1316-2 du Code civil.

Article 23 - Continuité et transfert des droits et obligations du contrat

En cas de cession totale ou partielle de l'activité du Vendeur les contrats liant le Client et de le Vendeur et/ou successeurs et ayants droit conservent force obligatoire entre les parties. Les contrats passés par le Vendeur ne pourront pas être cédés par le Client sans consentement préalablement donné par écrit de le Vendeur. Les contrats, droits et obligations du Vendeur pourront en tout état de cause être cédés ou transférés sans accord préalable du Client.

Article 24 - Clause de sauvegarde

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente étaient déclarées non valides en application d'une loi ou réglementation ou d'une décision de justice définitive, les autres stipulations garderaient force et portée.

Article 25 - Loi applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français applicable indépendamment du pays de résidence du Client et du lieu de conclusion du contrat. L'application de la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément écartée. Le Client reconnaît que les communications et registres informatisés du Site seront considérés par les parties comme preuve des échanges, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties sauf preuve contraire.

 

Politique de confidentialité

Quelles informations collectons-nous ?

Quand un client visite notre site Internet, deux types d’informations sont collectés :- des informations que le client nous communique volontairement (nom, prénom, adresse, etc.)- des statistiques (non individuelles) établies sur l’ensemble des visiteurs pour connaître, par exemple, le nombre moyen de pages visitées, les produits les plus regardés, etc.
 

Les informations communiquées volontairement

Les informations d’identification : vous nous fournissez des informations personnelles (nom, prénom, adresse, etc.) afin de pouvoir vous identifiez pour accéder à votre compte, à certains services proposés, ou vous inscrire pour recevoir nos emails (courriels).Les emails (courriels) : si vous nous adressez des emails, ils sont conservés avec les réponses que nous vous adressons. Les informations sur l’utilisation du site: A l’instar des autres sites marchands du web, notre site utilise la technologie des « cookies » (voir explication plus bas) et les données statistiques du serveur sur l’utilisation du site. Les informations collectées par le biais des cookies et des statistiques peuvent inclure la date et l’heure des visites, ainsi que les pages visitées.
 

Comment utilisons-nous les informations que vous nous fournissez ?

De façon générale, nous utilisons les informations que vous nous fournissez pour la gestion et le développement de notre activité. Ainsi, en plus de traiter les demandes de nos clients, les informations nous aident à améliorer le contenu de notre site, et à développer de nouveaux produits et services. Nous pouvons aussi, occasionnellement, utiliser les informations collectées afin de vous informer d’importants changements de notre site, de nouveaux services ou d’offres spéciales qui peuvent être intéressantes pour vous. Il vous est possible de refuser, à tout moment, la réception de ces offres spéciales sur simple demande, en nous adressant un email à bonjour@we-are-ensemble.com. 

Qu’est ce que sont les « cookies » ?

Un cookie est un document (texte) de très petite taille, qui inclut la plupart du temps un identifiant anonyme unique. Quand vous visitez un site web, le serveur de ce site demande à votre ordinateur l’autorisation d’enregistrer ce document sur votre disque dur. Chaque site Internet peut envoyer ses propres cookies à votre navigateur (si celui-ci est configuré pour l’accepter). Afin de protéger votre vie privée, votre navigateur autorise les sites Internet à n’accéder qu’aux cookies qu’il vous a déjà envoyé, et non aux cookies envoyés par d’autres sites. 

Comment utilisons-nous les informations obtenues à partir des « cookies » ?

Quand vous effectuez vos achats sur un site Internet, celui-ci utilise ses cookies pour vous différencier des autres clients, afin que votre compte (ou panier) ne soit accessible que par vous. Dans certains cas, les cookies sont utilisés pour vous éviter de recevoir des écrans de publicité inutiles, ou encore vous éviter d’avoir à vous identifier plus de fois que la sécurité le nécessite. Les cookies nous permettent d’établir, en conjonction avec les statistiques du serveur, le nombre de personnes visitant le site, et les pages ayant le plus de succès. Ceci permet d’améliorer en permanence le site et d’être plus efficace dans les services rendus aux clients. Les cookies ne permettent pas de compiler des informations personnelles, et, en général, nous ne conservons pas d’informations personnelles transmises à votre sujet par les cookies.
 

Partage d’information avec des tiers

Toutes les informations détenues à votre sujet sont uniquement utilisées par nous. Aucune information collectée par nos soins n’est transmise à des tiers.